Atelier Bastille SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4213702
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
Présentation de la marque WINERIE ARTISANALE PARISIENNE
Déposée le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Bastille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « WINERIE ARTISANALE PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Bastille domicilié(e) 72 Boulevard de Sébastopol, SEGAT - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mle Tribouillet Inès domicilié(e) Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII - 75009 - PARIS - France.
La marque WINERIE ARTISANALE PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Atelier Bastille SAS, Société par actions simplifiée - 72 Boulevard de Sébastopol, SEGAT - 75003 - PARIS - France
Bird & Bird AARPI, Mle Tribouillet Inès - Centre d'Affaires Edouard VII, 3 square Edouard VII - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693869 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Inscription le 21 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°752173 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Gestion d'affaires commerciales, notamment dans le secteur vitivinicole ; services de vente au détail, en gros, par correspondance ou en ligne de vins et boissons alcooliques et de produits agro-alimentaires ; services de d'approvisionnement (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) en vins, boissons alcooliques et produits agro-alimentaires ; services de commerce électronique, à savoir fourniture d'informations sur les vins, boissons alcooliques et produits agro-alimentaires par le biais de réseaux de télécommunications à des fins de publicité et de vente ; promotion des ventes.
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) fournis par un artisan ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs fournis par un artisan ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Services d'agriculture ; jardinage.
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